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L’EPFL des territoires Oise et Aisne s’interroge sur les projets photovoltaïques
On 9 octobre 202312 octobre 2023
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L’EPFL des territoires Oise et Aisne s’interroge sur les projets photovoltaïques

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Le 7 octobre dernier, le  Syndicat d’énergie de l’Oise, la SEM Energies Hauts de France et l’Etablissement Public Foncier LOcal des...

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Décrets d’application de la Loi Climat & résilience
On 6 octobre 202316 octobre 2023
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Décrets d’application de la Loi Climat & résilience

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Le 4 octobre 2023, le Conseil d’État a censuré en partie le dispositif réglementaire d’application de la loi Climat du 22 août 2021, qui fixe un objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN)...

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Surveillance des biens : l’EPFL Doubs BFC contractualise avec La Poste
On 5 octobre 202316 octobre 2023
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Surveillance des biens : l’EPFL Doubs BFC contractualise avec La Poste

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

L’EPF Doubs BFC possède de nombreux sites bâtis et non bâtis en portage sur le territoire de la région Bourgogne...

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Programme de transformation des zones commerciales
On 29 septembre 202316 octobre 2023
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Programme de transformation des zones commerciales

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe BECHU, et la ministre déléguée chargée des Petites...

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Projet de loi de finances pour 2024
On 26 septembre 202316 octobre 2023
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Projet de loi de finances pour 2024

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Equipements publics, terrains de sport, voies vertes… Les aménagements de terrains vont de nouveau être éligibles au Fonds de compensation...

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L’EPF Auvergne assure des travaux de dépollution respectueux de l’environnement
On 25 septembre 202312 octobre 2023
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L’EPF Auvergne assure des travaux de dépollution respectueux de l’environnement

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Depuis 2012, l’EPF Auvergne accompagne la Ville du Puy-en-Velay dans le cadre de ses projets de requalification urbaine et de...

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L’EPFLI Foncier Coeur de France poursuit son extension
On 11 septembre 202312 octobre 2023
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L’EPFLI Foncier Coeur de France poursuit son extension

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Lors de la séance du 6 octobre, le Conseil d’administration de l’EPFLI Foncier Coeur de France a validé l’adhésion de...

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Christine PARAME, nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion
On 4 septembre 202312 octobre 2023
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Christine PARAME, nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Depuis le 1 août 2023, Christine PARAME est la nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion. Elle remplace Jean-Louis GRANDVAUX...

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Loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN
On 4 septembre 202316 octobre 2023
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Loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

La loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer...

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Rapport d’activité 2022
On 11 juillet 20237 août 2023
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Rapport d’activité 2022

InL’association en actionByCharlotte Boex

Le rapport d’activité 2022 des EPF Locaux et de l’Association est disponible en ligne ! Retrouvez l’essentiel des données de...

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