Le 13 mars 2025 à Clermont-Ferrand, participez à une journée de réflexion sur l’avenir du commerce en milieu rural. Ce...
Nos actualités

Lancement du Club des élu-es : une nouvelle dynamique pour l’avenir
Dans le cadre de son projet associatif 2023-2028, l’Association Nationale des EPFL s’apprête à lancer un réseau ambitieux : le...

Intervention d’Arnaud PORTIER aux Assises Nationales du Foncier et des Territoires
Le 6 février prochain, Arnaud Portier, Secrétaire général de l’Association Nationale des EPFL, interviendra lors des 3es Assises Nationales du...

Voeux 2025
Le Président Philippe ALPY et toute l’équipe de l’Association Nationale des EPFL vous adressent leurs meilleurs voeux. Que cette nouvelle...

Nouveau gouvernement
Lundi 23 décembre, le Président de la République a nommé, sur proposition du Premier ministre, François Rebsamen, ministre de l’Aménagement...

Retour sur le Forum National du Foncier 2024 à Rennes : une journée dédiée à la transition foncière
Le 7 novembre 2024, plus de 150 acteurs du foncier se sont réunis à Rennes pour le Forum National du...

L’EPF Réunion mobilisé pour valoriser le foncier et lutter contre l’abandon
L’EPF Réunion a clôturé l’année 2024 avec succès en organisant un séminaire de deux jours, les 11 et 12 décembre,...

L’EPFL Pays Basque : moteur de la redynamisation commerciale
L’EPFL Pays Basque, en partenariat étroit avec la Ville de Bayonne, poursuit son engagement dans la revitalisation du quartier du...

Terres Caraïbes dévoile son PPI 2024-2028 pour un avenir durable
Les 10 et 11 décembre 2024, Terres Caraïbes, l’Établissement Public Foncier (EPF) de Guadeloupe et Saint-Martin, a présenté aux maires...

Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation
Une nouvelle proposition de loi déposée au Sénat le 7 novembre 2024 pourrait bien changer la donne pour les collectivités...

L’EPFL de l’Ain sauve la Tour de Plantay et impulse un projet culturel d’envergure
La Tour du Plantay, emblème médiéval du paysage de la Dombes, s’apprête à écrire un nouveau chapitre de son histoire....

Riquewihr inaugure une Place des Services : un projet exemplaire de préservation et de proximité
L’Établissement Public Foncier d’Alsace (EPF) marque une nouvelle étape dans son engagement pour la valorisation du patrimoine local avec l’inauguration...

Le cadre réglementaire des sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation est fixé
Trois nouveaux textes réglementaires viennent d’être publiés le 23 novembre 2024 pour encadrer les sites naturels de compensation, de restauration...

L’EPFL Doubs BFC, acteur clé de la renaissance industrielle à Mandeure
La renaissance industrielle de Mandeure prend une nouvelle dimension avec la transformation de l’ancienne usine Faurecia, rendue possible par l’intervention...

Congrés des Maires 2024 : retour sur la participation de l’Association
Lors du Congrès des Maires, les 19 et 20 novembre 2024, une rencontre fructueuse a eu lieu avec la Banque...

Zéro Artificialisation Nette : l’EPF Loire-Atlantique partenaire du projet ZAN 44
L’Établissement public foncier de Loire-Atlantique fait partie des partenaires engagés auprès de 3 collectivités locales lauréates de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)...

Inondations à La Bérarde : l’EPF du Dauphiné se mobilise pour accompagner les propriétaires sinistrés
À la suite des crues torrentielles qui ont frappé La Bérarde dans la nuit du 20 au 21 juin 2024,...

Forum National du Foncier
Dédié aux acteurs publics du foncier, le Forum National du Foncier (issu de la fusion des Rencontres des Acteurs Publics...

Séminaire “Les défis économiques d’un foncier et d’un logement abordables”
Le 8 octobre 2024, Arnaud PORTIERet Charlotte BOEX représenteront l’Association Nationale des EPFL lors du séminaire acteurs-chercheurs du programme “Les...

Groupe de travail ministériel sur la densification pavillonnaire
Le 18 octobre prochain à Paris, Benjamin SAUTJEAU représentera l’Association Nationale des EPFL lors du Groupe de travail (GT) organisé...

Un guide pour accompagner les territoires vers le ZAN
La troisième édition du livre blanc “Objectif ZAN : Le temps des projets”, réalisée par la SCET en partenariat avec...

Congrès des Maires Ruraux de France 2024
L’Association Nationale des EPFL a participé activement au Congrès des Maires Ruraux de France, les 27 et 28 septembre 2024...

Le partenariat entre la Banque des territoires et l’EPFL Doubs BFC en Bourgogne-Franche-Comté
Dans le cadre de la convention qui lie l’Association nationale des Etablissements Publics Fonciers Locaux et la Banque des Territoires,...

Un plan d’urgence en faveur du logement
L’Assemblée nationale, conformément à l’article 34-1 de la Constitution, invite le Gouvernement à mettre en œuvre un plan d’urgence en...

L’EPF de la Réunion a fêté sa millième acquisition !
Partenaire incontournable des collectivités et bailleurs sociaux, l’EPF Réunion a franchi une nouvelle étape. Le 26 juillet dernier, son Président...

L’EPFL Pays Basque et la SAFER organisent des rencontres foncières
Le 22 octobre 2024, l’EPFL Pays Basque et la SAFER Nouvelle-Aquitaine organisent les premières rencontres Foncières à Saint-Palais (64), dès...

Une nouvelle identité visuelle pour l’EPF de Loire-Atlantique
L’Établissement Public Foncier de Loire-Atlantique franchit une nouvelle étape en affirmant son dynamisme et sa modernité à travers une refonte...

Terres Caraïbes mène une opération de réemploi de matériaux à Basse-Terre
La production des déchets du BTP est mal connue et peu suivie en Guadeloupe. Selon une approche théorique, environ 1,47...

Proposition de loi permettant des expropriations simplifiées des logements vacants
La loi « climat et résilience » du 22 août 2021 impose aux documents d’urbanisme de respecter une trajectoire visant...

Sanctuarisation du fonds vert, un appel urgent des collectivités
Dans un contexte de pression budgétaire croissante, France urbaine et Intercommunalités de France appellent le gouvernement à sanctuariser le Fonds...

Nominations ministérielles : nouvelles attributions
Le samedi 21 septembre 2024, le Président de la République a nommé, sur proposition du Premier ministre, trois nouvelles ministres...

Salon des Maires de l’Ain 2024 : l’EPFL sera présent pour répondre aux questions des élus locaux
Le 18 octobre 2024, l’EPFL de l’Ain sera présent au 8ème Salon des Communes et des Intercommunalités de l’Ain qui...

Cycle sobriété foncière
Le 19 septembre dernier, lors du cycle 3 sur la sobriété foncière organisé par la Banque des territoires au #hubdesterritoires,...

L’EPF Auvergne s’associe au projet de renaturation et de renouvellement urbain du quartier Saint-Jean
L’EPFL Auvergne est fier de participer à un projet métropolitain ambitieux : la renaturation et le renouvellement urbain du quartier...

En Savoie, l’EPFL mobilise fortement le fonds vert
Comme chaque année depuis 2020, l’EPFL de la Savoie s’est mobilisé pour obtenir des subventions du Fonds Vert dans le cadre...

Assises nationales de la sobriété foncière
Philippe ALPY est intervenu lors des Assises nationales de la sobriété foncière le 3 juillet dernier à Fort-de-France, l’occasion également...

Rapport d’activité 2023
Le rapport d’activité 2023 des EPF Locaux et de l’Association est disponible en ligne ! Retrouvez l’essentiel des données de...

Règlement européen sur la restauration de la nature
Le règlement sur la restauration de la nature a été définitivement adopté le 18 juin par le Conseil de l’Union...

Proto-aménagement : l’EPFL du Dauphiné rassure les riverains sur ses chantiers
Soucieux du bien-être des riverains lors des chantiers, l’EPFL du Dauphiné apporte des éléments de réponses à leurs inquiétudes :...

Elections législatives
La dissolution de l’Assemblée nationale marque la suspension temporaire du projet de loi relatif au dévloppement de l’offre de logements...

Un projet d’urbanisme transitoire mené en collaboration avec l’EPFL Pays Basque
Les travaux d’urbanisme transitoire ont démarré, marquant une nouvelle ère pour la commune de Saint-Just-Ibarre qui compte 220 habitants. L’ancien...

ZAN – les 175 projets d’envergure nationale
La liste des 175 projets d’envergure nationale ou européenne (Pene) exemptés de la consommation d’espace imputable aux collectivités pour 2021-2031...

Assemblée générale et Journées du personnel à Grenoble
L’Assemblée Générale et les Journées du personnel des 6 et 7 juin 2024 à Grenoble ont réuni plus de 200...

Nouvelle identité visuelle pour l’EPFLI Foncier Coeur de France
Après plusieurs mois de travail et de réflexion, l’EPFLI a décidé de moderniser son image pour mieux refléter l’évolution de...

L’EPFL de Loire-atlantique déménage
Au 1 juin 2024, l’EPFL de Loire-atlantique s’est installé dans des nouveaux locaux situés en plein coeur de la ville,...

Décret relatif à l’expérimentation d’un certificat de projet dans les friches
Un décret, paru ce 22 mai, instaure, par le biais d’une expérimentation triennale, jusqu’au 31 mai 2027, un certificat de...

Cycle sobriété foncière
La Banque des territoires, partenaire de l’Association, propose un cycle d’échanges et de débats pour l’année 2024 dans la trajectoire...

La régularisation foncière des ménages modestes en Guadeloupe
Action Logement, AtriOM et TERRES CARAÏBES ont signé une convention de partenariat finavril 2024 qui vise à informer les ménages...

L’EPFL de Haute-Savoie lance un appel à projet pour la reprise d’une ferme maraîchère
La Commune de BEAUMONT (74) mène une politique volontariste pour maîtriser une ferme maraîchère familiale en cessation d’activité, assurer l’installation d’un porteur de projet...

L’EPFL des territoires Oise et Aisne contribue à un MOOC sur la sobriété foncière
Pour accompagner les élus locaux dans la mise en œuvre de stratégies d’aménagement économes en espaces, le Centre ressource du...

Loi sur l’accélération et la simplification de la rénovation de l’habité dégradé
Le projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes...

Surmonter les défis de l’aménagement grâce aux coopérations EPF-EPL
Dans un contexte urbain en perpétuelle évolution, l’aménagement du territoire est devenu un défi majeur pour les collectivités locales. Depuis...

Mission sur la crise de la construction du logement
Cette mission sénatoriale a pour objectif d’identifier les causes des difficultés et de proposer des solutions opérationnelles comme des réformes structurelles,...

Rapport de la Fondation pour la Nature et l’Homme sur le ZAN
Comment créer 400 000 nouveaux logements chaque année pendant 10 ans alors qu’il ne reste qu’environ 100 000 hectares disponibles...

Mission sur la decentralisation
Le Président de la République a confié une mission sur la décentralisation au député de l’Oise M. Éric WOERTH afin de « simplifier...

Remaniement gouvernemental
Le 8 février 2024, M. Guillaume KASBARIAN, député Renaissance d’Eure-et-Loir de 36 ans a été nommé Ministre du logement au...

Mission sénatoriale sur le financement du ZAN
La loi “Climat et résilience” du 22 août 2021 a fixé des objectifs de réduction progressive de l’artificialisation des sols (“Zéro artificialisation...

L’action de l’EPF Doubs BFC en faveur des milieux naturels
L’EPF Doubs BFC a acquis en 2022, à la demande de la Communauté de Communes du Clunisois, la forêt de...

L’EPFL du Dauphiné met à disposition un local pour l’Ecole Nationale d’Architecture
Le Fab lab in the Alps s’est installé dans un local mis à disposition par l’EPFL du Dauphiné. Cet atelier...

Un nouveau PPI pour l’EPFL Oise et Aisne et l’EPFL de la Réunion
Adopté à l’unanimité le 6 décembre 2023, le quatrième PPI de l’EPFL des territoires Oise et Aisne couvrant la période...

Agrément OFS et lancement d’une foncière par l’EPFL de Marinique
Par arrêté en date du 8 décembre 2023, Monsieur le Préfet de Martinique a accordé à l’EPFL Martinique un agrément...

La déconstruction innovante de la friche Brico Stoc par l’EPFL Doubs BFC
Venez découvrir la dernière vidéo de l’EPFL Doubs BFC sur les travaux de démolition du site Brico Stoc à Dannemarie-sur-Crête...

Au Pays Basque, l’EPFL soutient une expérimentation visant à maintenir la dynamique agricole en Soule
Ce projet initié par les élus de Soule, s’associant aux acteurs fonciers et acteurs locaux du monde agricole dont l’EPFL Pays...

Rapport d’information sur les difficultés d’accès au foncier économique
Alertée par les chefs d’entreprises sur les difficultés grandissantes d’accès au foncier qu’ils rencontrent, mettant en péril la création d’entreprise...

Un nouveau nom pour l’EPF de Guadeloupe
Après dix années d’activités, le coeur de métier de L’Établissement Public Foncier de Guadeloupe a beaucoup évolué. Au fil des...

Catherine MINOT, nouvelle directrice de l’EPFL Haute-Savoie
Catherine MINOT est la nouvelle Directrice de l’EPFL de Haute-Savoie. Elle remplace Philippe VANSTEENKISTE parti à la retraite. Catherine MINOT...

Loi de finances pour 2024
La loi de finances pour 2024 a été publiée au journal officiel le 29 décembre 2023. Les dispositions ayant plus...

Etude du potentiel d’évolution des bâtiments
Éviter les démolitions, lorsqu’un autre usage est possible pour le bâti existant, et améliorer la conception des bâtiments en vue...

Fiscalité immobilière
Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a appelé lundi 18 décembre dans un rapport à réformer la fiscalité de l’immobilier....

Partenariat EPL/EPFL
Le 13 décembre dernier, à l’occasion du congrès des Entreprises Publiques Locales (EPL) à Cannes, la Fédération des élus des...

Proto-aménagement : l’EPFL d’Alsace soutient un projet d’envergure
En 2021, l’EPF – Etablissement Public Foncier d’Alsace a répondu à l’appel de la Ville et Eurométropole de Strasbourg pour l’acquisition de l’ancien...

Livre Blanc sur le ZAN
La SCET a publié le 7 décembre la 2nde édition de son livre blanc sur le ZAN pour prendre le...

Travaux du Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI)
Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI) est une association loi de 1901, indépendante et à but non lucratif, destinée à...

Projet de loi “Décentralisation des politiques de l’habitat”
En déplacement le 16 novembre à Dunkerque (Nord), la Première ministre Élisabeth Borne a annoncé une série de mesures pour...

Décrets ZAN
Trois nouveaux décrets relatifs à l’objectif de luttre contre l’artificialisation des sols (évaluation, suivi, territorialisation des objectifs et commission de...

Stratégie Nationale Biodiversité 2030
Présentée le 27 novembre dernier, cette stratégie a pour objectif de réduire les pressions sur la biodiversité, de protéger et...

Soutien à l’économie sociale et solidaire : l’exemple de l’intervention de l’EPFLO
À la demande de GrandSoissons Agglomération, l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne a acquis, le 28 septembre...

Renouvellement urbain et densificatin du centre-bourg à Notre-Dame-des-Landes (44)
Venez découvrir la vidéo co-produite par l’association BRUDED et l’EPF de Loire-Atlantique, réalisée dans le cadre du cycle de visites...

Guadeloupe 1ère consacre un reportage à l’EPFL de Guadeloupe
Le 21 novembre, Guadeloupe 1ère, dans son émission en créole “Tandakayou” présentée par le journaliste Rémy SENNEVILLE, a consacré un...

Congrès AMF 2023
Le 22 novembre dernier, en marge du congrès des Maires de France, Philippe ALPY, Président de l’Association Nationale des EPFL...

Rapport d’information sur la transition environnementale des collectivités
Le rapport de la mission d’information du Sénat sur la transition environnementale dans les collectivités territoriales a été adopté à...

L’EPFL du Dauphiné ouvre un magasin de chantier éphémère
L’EPFL du Dauphiné a ouvert un magasin de chantier éphémère sur l’ancien site de l’INSPé, cherchant ainsi à favoriser le...

Loi “Industrie verte”
La loi industrie verte a été promulguée le 23 octobre 2023. Elle vise à accélérer la réindustrialisation du pays et...

Colloque national
Face à l’inflation foncière généralisée, quelles marges de manœuvre reste-t-il aux acteurs publics du foncier pour réguler les prix ?...

La mise en sécurité d’un site par l’EPFL de Savoie : l’exemple à Saint-Michel de Maurienne
En maîtrise d’ouvrage déléguée de l’ADEME, l’EPFL de la Savoie est intervenu pour la mise en sécurité de l’ancien site...

L’EPFL des territoires Oise et Aisne s’interroge sur les projets photovoltaïques
Le 7 octobre dernier, le Syndicat d’énergie de l’Oise, la SEM Energies Hauts de France et l’Etablissement Public Foncier LOcal des...

Décrets d’application de la Loi Climat & résilience
Le 4 octobre 2023, le Conseil d’État a censuré en partie le dispositif réglementaire d’application de la loi Climat du 22 août 2021, qui fixe un objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN)...

Surveillance des biens : l’EPFL Doubs BFC contractualise avec La Poste
L’EPF Doubs BFC possède de nombreux sites bâtis et non bâtis en portage sur le territoire de la région Bourgogne...

Programme de transformation des zones commerciales
Le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe BECHU, et la ministre déléguée chargée des Petites...

Projet de loi de finances pour 2024
Equipements publics, terrains de sport, voies vertes… Les aménagements de terrains vont de nouveau être éligibles au Fonds de compensation...

L’EPF Auvergne assure des travaux de dépollution respectueux de l’environnement
Depuis 2012, l’EPF Auvergne accompagne la Ville du Puy-en-Velay dans le cadre de ses projets de requalification urbaine et de...

L’EPFLI Foncier Coeur de France poursuit son extension
Lors de la séance du 6 octobre, le Conseil d’administration de l’EPFLI Foncier Coeur de France a validé l’adhésion de...

Christine PARAME, nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion
Depuis le 1 août 2023, Christine PARAME est la nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion. Elle remplace Jean-Louis GRANDVAUX...

Loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN
La loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer...

Rapport d’activité 2022
Le rapport d’activité 2022 des EPF Locaux et de l’Association est disponible en ligne ! Retrouvez l’essentiel des données de...

Mission de contrôle budgétaire des EPF/EPA
Jean-Baptiste BLANC, rapporteur spécial des crédits de la mission « Cohésion des territoires » (logement et urbanisme) a présenté le...

83ème Congrès de l’USH
Le Congrès Hlm est l’événement annuel du secteur Hlm ! Il rassemble les décideurs des organismes Hlm autour de réflexions sur...

Le rôle des EPFL dans les contrats de mixité sociale
Au cours de cette première année de période triennale 2023-2025, la mission d’appui SRU du Ministère de la cohésion des...

Plan “France ruralités”
Lors d’un déplacement à Saulgé dans la Vienne, la Première ministre Elisabeth BORNE a présenté le plan France Ruralités le...

Décarbonation de l’aménagement
Cette feuille de route s’inscrit dans le cadre de l’article 301 de la loi Climat et Résilience. L’ambition est de...