Philippe ALPY est intervenu lors des Assises nationales de la sobriété foncière le 3 juillet dernier à Fort-de-France, l’occasion également...
Nos actualités
![Rapport d’activité 2023 Rapport d’activité 2023](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/page-1-RA-580x360.png)
Rapport d’activité 2023
Le rapport d’activité 2023 des EPF Locaux et de l’Association est disponible en ligne ! Retrouvez l’essentiel des données de...
![Règlement européen sur la restauration de la nature Règlement européen sur la restauration de la nature](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/restauration-580x304.jpg)
Règlement européen sur la restauration de la nature
Le règlement sur la restauration de la nature a été définitivement adopté le 18 juin par le Conseil de l’Union...
![Proto-aménagement : l’EPFL du Dauphiné rassure les riverains sur ses chantiers Proto-aménagement : l’EPFL du Dauphiné rassure les riverains sur ses chantiers](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/iufm-grenoble-580x360.jpg)
Proto-aménagement : l’EPFL du Dauphiné rassure les riverains sur ses chantiers
Soucieux du bien-être des riverains lors des chantiers, l’EPFL du Dauphiné apporte des éléments de réponses à leurs inquiétudes :...
![Elections législatives Elections législatives](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/assemblee-580x360.jpg)
Elections législatives
La dissolution de l’Assemblée nationale marque la suspension temporaire du projet de loi relatif au dévloppement de l’offre de logements...
![Un projet d’urbanisme transitoire mené en collaboration avec l’EPFL Pays Basque Un projet d’urbanisme transitoire mené en collaboration avec l’EPFL Pays Basque](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/Pays-basque-580x360.jpg)
Un projet d’urbanisme transitoire mené en collaboration avec l’EPFL Pays Basque
Les travaux d’urbanisme transitoire ont démarré, marquant une nouvelle ère pour la commune de Saint-Just-Ibarre qui compte 220 habitants. L’ancien...
![ZAN – les 175 projets d’envergure nationale ZAN – les 175 projets d’envergure nationale](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/envergure-580x360.jpg)
ZAN – les 175 projets d’envergure nationale
La liste des 175 projets d’envergure nationale ou européenne (Pene) exemptés de la consommation d’espace imputable aux collectivités pour 2021-2031...
![Assemblée générale et Journées du personnel à Grenoble Assemblée générale et Journées du personnel à Grenoble](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/grenoble-580x360.jpg)
Assemblée générale et Journées du personnel à Grenoble
L’Assemblée Générale et les Journées du personnel des 6 et 7 juin 2024 à Grenoble ont réuni plus de 200...
![Nouvelle identité visuelle pour l’EPFLI Foncier Coeur de France Nouvelle identité visuelle pour l’EPFLI Foncier Coeur de France](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2021/03/logo-epfli-580x360.png)
Nouvelle identité visuelle pour l’EPFLI Foncier Coeur de France
Après plusieurs mois de travail et de réflexion, l’EPFLI a décidé de moderniser son image pour mieux refléter l’évolution de...
![L’EPFL de Loire-atlantique déménage L’EPFL de Loire-atlantique déménage](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/insula-580x360.jpg)
L’EPFL de Loire-atlantique déménage
Au 1 juin 2024, l’EPFL de Loire-atlantique s’est installé dans des nouveaux locaux situés en plein coeur de la ville,...
![Décret relatif à l’expérimentation d’un certificat de projet dans les friches Décret relatif à l’expérimentation d’un certificat de projet dans les friches](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/friche-2-580x360.jpg)
Décret relatif à l’expérimentation d’un certificat de projet dans les friches
Un décret, paru ce 22 mai, instaure, par le biais d’une expérimentation triennale, jusqu’au 31 mai 2027, un certificat de...
![Cycle sobriété foncière Cycle sobriété foncière](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/GAB-A4_PAYSAGE_25_06_24.png-580x360.jpg)
Cycle sobriété foncière
La Banque des territoires, partenaire de l’Association, propose un cycle d’échanges et de débats pour l’année 2024 dans la trajectoire...
![La régularisation foncière des ménages modestes en Guadeloupe La régularisation foncière des ménages modestes en Guadeloupe](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/guadeloupe-OK-580x360.png)
La régularisation foncière des ménages modestes en Guadeloupe
Action Logement, AtriOM et TERRES CARAÏBES ont signé une convention de partenariat finavril 2024 qui vise à informer les ménages...
![L’EPFL de Haute-Savoie lance un appel à projet pour la reprise d’une ferme maraîchère L’EPFL de Haute-Savoie lance un appel à projet pour la reprise d’une ferme maraîchère](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/field-580x360.jpg)
L’EPFL de Haute-Savoie lance un appel à projet pour la reprise d’une ferme maraîchère
La Commune de BEAUMONT (74) mène une politique volontariste pour maîtriser une ferme maraîchère familiale en cessation d’activité, assurer l’installation d’un porteur de projet...
![L’EPFL des territoires Oise et Aisne contribue à un MOOC sur la sobriété foncière L’EPFL des territoires Oise et Aisne contribue à un MOOC sur la sobriété foncière](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/06/mooc-sobriete-fonciere-580x300.jpg)
L’EPFL des territoires Oise et Aisne contribue à un MOOC sur la sobriété foncière
Pour accompagner les élus locaux dans la mise en œuvre de stratégies d’aménagement économes en espaces, le Centre ressource du...
![Loi sur l’accélération et la simplification de la rénovation de l’habité dégradé Loi sur l’accélération et la simplification de la rénovation de l’habité dégradé](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/habitat-degrade-580x360.jpg)
Loi sur l’accélération et la simplification de la rénovation de l’habité dégradé
Le projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes...
![Surmonter les défis de l’aménagement grâce aux coopérations EPF-EPL Surmonter les défis de l’aménagement grâce aux coopérations EPF-EPL](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/coop--580x360.png)
Surmonter les défis de l’aménagement grâce aux coopérations EPF-EPL
Dans un contexte urbain en perpétuelle évolution, l’aménagement du territoire est devenu un défi majeur pour les collectivités locales. Depuis...
![Mission sur la crise de la construction du logement Mission sur la crise de la construction du logement](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/construction-580x360.jpg)
Mission sur la crise de la construction du logement
Cette mission sénatoriale a pour objectif d’identifier les causes des difficultés et de proposer des solutions opérationnelles comme des réformes structurelles,...
![Rapport de la Fondation pour la Nature et l’Homme sur le ZAN Rapport de la Fondation pour la Nature et l’Homme sur le ZAN](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/04/zan-580x360.jpg)
Rapport de la Fondation pour la Nature et l’Homme sur le ZAN
Comment créer 400 000 nouveaux logements chaque année pendant 10 ans alors qu’il ne reste qu’environ 100 000 hectares disponibles...
![Mission sur la decentralisation Mission sur la decentralisation](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/04/mission-woerth-580x360.jpg)
Mission sur la decentralisation
Le Président de la République a confié une mission sur la décentralisation au député de l’Oise M. Éric WOERTH afin de « simplifier...
![Remaniement gouvernemental Remaniement gouvernemental](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/kasbarian-site-580x360.png)
Remaniement gouvernemental
Le 8 février 2024, M. Guillaume KASBARIAN, député Renaissance d’Eure-et-Loir de 36 ans a été nommé Ministre du logement au...
![Mission sénatoriale sur le financement du ZAN Mission sénatoriale sur le financement du ZAN](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/financement-ZAN-580x360.png)
Mission sénatoriale sur le financement du ZAN
La loi “Climat et résilience” du 22 août 2021 a fixé des objectifs de réduction progressive de l’artificialisation des sols (“Zéro artificialisation...
![L’action de l’EPF Doubs BFC en faveur des milieux naturels L’action de l’EPF Doubs BFC en faveur des milieux naturels](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/foret-580x360.jpg)
L’action de l’EPF Doubs BFC en faveur des milieux naturels
L’EPF Doubs BFC a acquis en 2022, à la demande de la Communauté de Communes du Clunisois, la forêt de...
![L’EPFL du Dauphiné met à disposition un local pour l’Ecole Nationale d’Architecture L’EPFL du Dauphiné met à disposition un local pour l’Ecole Nationale d’Architecture](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/fab-lab-580x360.jpg)
L’EPFL du Dauphiné met à disposition un local pour l’Ecole Nationale d’Architecture
Le Fab lab in the Alps s’est installé dans un local mis à disposition par l’EPFL du Dauphiné. Cet atelier...
![Un nouveau PPI pour l’EPFL Oise et Aisne et l’EPFL de la Réunion Un nouveau PPI pour l’EPFL Oise et Aisne et l’EPFL de la Réunion](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/PPI-580x360.jpg)
Un nouveau PPI pour l’EPFL Oise et Aisne et l’EPFL de la Réunion
Adopté à l’unanimité le 6 décembre 2023, le quatrième PPI de l’EPFL des territoires Oise et Aisne couvrant la période...
![Agrément OFS et lancement d’une foncière par l’EPFL de Marinique Agrément OFS et lancement d’une foncière par l’EPFL de Marinique](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/ofs-martinique-580x360.png)
Agrément OFS et lancement d’une foncière par l’EPFL de Marinique
Par arrêté en date du 8 décembre 2023, Monsieur le Préfet de Martinique a accordé à l’EPFL Martinique un agrément...
![La déconstruction innovante de la friche Brico Stoc par l’EPFL Doubs BFC La déconstruction innovante de la friche Brico Stoc par l’EPFL Doubs BFC](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/brico-stock-580x360.jpg)
La déconstruction innovante de la friche Brico Stoc par l’EPFL Doubs BFC
Venez découvrir la dernière vidéo de l’EPFL Doubs BFC sur les travaux de démolition du site Brico Stoc à Dannemarie-sur-Crête...
![Au Pays Basque, l’EPFL soutient une expérimentation visant à maintenir la dynamique agricole en Soule Au Pays Basque, l’EPFL soutient une expérimentation visant à maintenir la dynamique agricole en Soule](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/soule.jpg)
Au Pays Basque, l’EPFL soutient une expérimentation visant à maintenir la dynamique agricole en Soule
Ce projet initié par les élus de Soule, s’associant aux acteurs fonciers et acteurs locaux du monde agricole dont l’EPFL Pays...
![Rapport d’information sur les difficultés d’accès au foncier économique Rapport d’information sur les difficultés d’accès au foncier économique](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/03/foncier-eco-580x360.png)
Rapport d’information sur les difficultés d’accès au foncier économique
Alertée par les chefs d’entreprises sur les difficultés grandissantes d’accès au foncier qu’ils rencontrent, mettant en péril la création d’entreprise...
![Un nouveau nom pour l’EPF de Guadeloupe Un nouveau nom pour l’EPF de Guadeloupe](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2024/01/TC-rectangle-580x286.png)
Un nouveau nom pour l’EPF de Guadeloupe
Après dix années d’activités, le coeur de métier de L’Établissement Public Foncier de Guadeloupe a beaucoup évolué. Au fil des...
![Catherine MINOT, nouvelle directrice de l’EPFL Haute-Savoie Catherine MINOT, nouvelle directrice de l’EPFL Haute-Savoie](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/Catherine-MINOT-site-380x360.jpg)
Catherine MINOT, nouvelle directrice de l’EPFL Haute-Savoie
Catherine MINOT est la nouvelle Directrice de l’EPFL de Haute-Savoie. Elle remplace Philippe VANSTEENKISTE parti à la retraite. Catherine MINOT...
![Loi de finances pour 2024 Loi de finances pour 2024](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/loi-finances-2024-580x360.jpeg)
Loi de finances pour 2024
La loi de finances pour 2024 a été publiée au journal officiel le 29 décembre 2023. Les dispositions ayant plus...
![Etude du potentiel d’évolution des bâtiments Etude du potentiel d’évolution des bâtiments](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/bureau-logement-580x360.jpg)
Etude du potentiel d’évolution des bâtiments
Éviter les démolitions, lorsqu’un autre usage est possible pour le bâti existant, et améliorer la conception des bâtiments en vue...
![Fiscalité immobilière Fiscalité immobilière](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/fiscalite-immobiliere-580x360.jpg)
Fiscalité immobilière
Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a appelé lundi 18 décembre dans un rapport à réformer la fiscalité de l’immobilier....
![Partenariat EPL/EPFL Partenariat EPL/EPFL](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/EPL-EPF-signature-580x360.jpg)
Partenariat EPL/EPFL
Le 13 décembre dernier, à l’occasion du congrès des Entreprises Publiques Locales (EPL) à Cannes, la Fédération des élus des...
![Proto-aménagement : l’EPFL d’Alsace soutient un projet d’envergure Proto-aménagement : l’EPFL d’Alsace soutient un projet d’envergure](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/strasbourg-580x360.jpg)
Proto-aménagement : l’EPFL d’Alsace soutient un projet d’envergure
En 2021, l’EPF – Etablissement Public Foncier d’Alsace a répondu à l’appel de la Ville et Eurométropole de Strasbourg pour l’acquisition de l’ancien...
![Livre Blanc sur le ZAN Livre Blanc sur le ZAN](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/LB-ZAN-site-580x360.png)
Livre Blanc sur le ZAN
La SCET a publié le 7 décembre la 2nde édition de son livre blanc sur le ZAN pour prendre le...
![Travaux du Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI) Travaux du Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI)](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/CEPRI-580x360.jpg)
Travaux du Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI)
Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI) est une association loi de 1901, indépendante et à but non lucratif, destinée à...
![Projet de loi “Décentralisation des politiques de l’habitat” Projet de loi “Décentralisation des politiques de l’habitat”](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/logement-580x360.jpg)
Projet de loi “Décentralisation des politiques de l’habitat”
En déplacement le 16 novembre à Dunkerque (Nord), la Première ministre Élisabeth Borne a annoncé une série de mesures pour...
![Décrets ZAN Décrets ZAN](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/zan-580x360.jpg)
Décrets ZAN
Trois nouveaux décrets relatifs à l’objectif de luttre contre l’artificialisation des sols (évaluation, suivi, territorialisation des objectifs et commission de...
![Stratégie Nationale Biodiversité 2030 Stratégie Nationale Biodiversité 2030](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/11/SNB-ok-580x334.png)
Stratégie Nationale Biodiversité 2030
Présentée le 27 novembre dernier, cette stratégie a pour objectif de réduire les pressions sur la biodiversité, de protéger et...
![Soutien à l’économie sociale et solidaire : l’exemple de l’intervention de l’EPFLO Soutien à l’économie sociale et solidaire : l’exemple de l’intervention de l’EPFLO](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/soissons-580x360.jpg)
Soutien à l’économie sociale et solidaire : l’exemple de l’intervention de l’EPFLO
À la demande de GrandSoissons Agglomération, l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne a acquis, le 28 septembre...
![Renouvellement urbain et densificatin du centre-bourg à Notre-Dame-des-Landes (44) Renouvellement urbain et densificatin du centre-bourg à Notre-Dame-des-Landes (44)](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/NDDL-580x360.png)
Renouvellement urbain et densificatin du centre-bourg à Notre-Dame-des-Landes (44)
Venez découvrir la vidéo co-produite par l’association BRUDED et l’EPF de Loire-Atlantique, réalisée dans le cadre du cycle de visites...
![Guadeloupe 1ère consacre un reportage à l’EPFL de Guadeloupe Guadeloupe 1ère consacre un reportage à l’EPFL de Guadeloupe](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/guadeloupe-emission-580x360.png)
Guadeloupe 1ère consacre un reportage à l’EPFL de Guadeloupe
Le 21 novembre, Guadeloupe 1ère, dans son émission en créole “Tandakayou” présentée par le journaliste Rémy SENNEVILLE, a consacré un...
![Congrès AMF 2023 Congrès AMF 2023](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/11/AMF-2023-580x360.jpg)
Congrès AMF 2023
Le 22 novembre dernier, en marge du congrès des Maires de France, Philippe ALPY, Président de l’Association Nationale des EPFL...
![Rapport d’information sur la transition environnementale des collectivités Rapport d’information sur la transition environnementale des collectivités](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/tarbes-ville-verte-1200x630-1-580x360.jpg)
Rapport d’information sur la transition environnementale des collectivités
Le rapport de la mission d’information du Sénat sur la transition environnementale dans les collectivités territoriales a été adopté à...
![L’EPFL du Dauphiné ouvre un magasin de chantier éphémère L’EPFL du Dauphiné ouvre un magasin de chantier éphémère](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/convercycling-580x360.jpg)
L’EPFL du Dauphiné ouvre un magasin de chantier éphémère
L’EPFL du Dauphiné a ouvert un magasin de chantier éphémère sur l’ancien site de l’INSPé, cherchant ainsi à favoriser le...
![Loi “Industrie verte” Loi “Industrie verte”](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/12/shutterstock_140197240-580x360.jpg)
Loi “Industrie verte”
La loi industrie verte a été promulguée le 23 octobre 2023. Elle vise à accélérer la réindustrialisation du pays et...
![Colloque national Colloque national](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/09/visuel-colloque-14.11-580x360.png)
Colloque national
Face à l’inflation foncière généralisée, quelles marges de manœuvre reste-t-il aux acteurs publics du foncier pour réguler les prix ?...
![La mise en sécurité d’un site par l’EPFL de Savoie : l’exemple à Saint-Michel de Maurienne La mise en sécurité d’un site par l’EPFL de Savoie : l’exemple à Saint-Michel de Maurienne](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/metaltemple-580x360.jpg)
La mise en sécurité d’un site par l’EPFL de Savoie : l’exemple à Saint-Michel de Maurienne
En maîtrise d’ouvrage déléguée de l’ADEME, l’EPFL de la Savoie est intervenu pour la mise en sécurité de l’ancien site...
![L’EPFL des territoires Oise et Aisne s’interroge sur les projets photovoltaïques L’EPFL des territoires Oise et Aisne s’interroge sur les projets photovoltaïques](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/oise-photo-580x360.png)
L’EPFL des territoires Oise et Aisne s’interroge sur les projets photovoltaïques
Le 7 octobre dernier, le Syndicat d’énergie de l’Oise, la SEM Energies Hauts de France et l’Etablissement Public Foncier LOcal des...
![Décrets d’application de la Loi Climat & résilience Décrets d’application de la Loi Climat & résilience](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/zan-sol-services-ecosystemiques-580x360.jpg)
Décrets d’application de la Loi Climat & résilience
Le 4 octobre 2023, le Conseil d’État a censuré en partie le dispositif réglementaire d’application de la loi Climat du 22 août 2021, qui fixe un objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN)...
![Surveillance des biens : l’EPFL Doubs BFC contractualise avec La Poste Surveillance des biens : l’EPFL Doubs BFC contractualise avec La Poste](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/la-poste-580x360.png)
Surveillance des biens : l’EPFL Doubs BFC contractualise avec La Poste
L’EPF Doubs BFC possède de nombreux sites bâtis et non bâtis en portage sur le territoire de la région Bourgogne...
![Programme de transformation des zones commerciales Programme de transformation des zones commerciales](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/zone-commerciale-580x360.jpg)
Programme de transformation des zones commerciales
Le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe BECHU, et la ministre déléguée chargée des Petites...
![Projet de loi de finances pour 2024 Projet de loi de finances pour 2024](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/plf-vignette-jpg-29331-580x360.jpg)
Projet de loi de finances pour 2024
Equipements publics, terrains de sport, voies vertes… Les aménagements de terrains vont de nouveau être éligibles au Fonds de compensation...
![L’EPF Auvergne assure des travaux de dépollution respectueux de l’environnement L’EPF Auvergne assure des travaux de dépollution respectueux de l’environnement](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/bioremediation-580x360.jpg)
L’EPF Auvergne assure des travaux de dépollution respectueux de l’environnement
Depuis 2012, l’EPF Auvergne accompagne la Ville du Puy-en-Velay dans le cadre de ses projets de requalification urbaine et de...
![L’EPFLI Foncier Coeur de France poursuit son extension L’EPFLI Foncier Coeur de France poursuit son extension](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/chateauroux-580x360.jpg)
L’EPFLI Foncier Coeur de France poursuit son extension
Lors de la séance du 6 octobre, le Conseil d’administration de l’EPFLI Foncier Coeur de France a validé l’adhésion de...
![Christine PARAME, nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion Christine PARAME, nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/christine-paramenews-580x360.jpg)
Christine PARAME, nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion
Depuis le 1 août 2023, Christine PARAME est la nouvelle Directrice de l’EPFL de la Réunion. Elle remplace Jean-Louis GRANDVAUX...
![Loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN Loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/10/belle-vue-aerienne-village-champs-580x360.jpg)
Loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN
La loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer...
![Rapport d’activité 2022 Rapport d’activité 2022](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/07/RA-illust-580x360.png)
Rapport d’activité 2022
Le rapport d’activité 2022 des EPF Locaux et de l’Association est disponible en ligne ! Retrouvez l’essentiel des données de...
![Mission de contrôle budgétaire des EPF/EPA Mission de contrôle budgétaire des EPF/EPA](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/07/rapport-blanc-580x360.png)
Mission de contrôle budgétaire des EPF/EPA
Jean-Baptiste BLANC, rapporteur spécial des crédits de la mission « Cohésion des territoires » (logement et urbanisme) a présenté le...
![83ème Congrès de l’USH 83ème Congrès de l’USH](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/congres-ush-580x360.png)
83ème Congrès de l’USH
Le Congrès Hlm est l’événement annuel du secteur Hlm ! Il rassemble les décideurs des organismes Hlm autour de réflexions sur...
![Le rôle des EPFL dans les contrats de mixité sociale Le rôle des EPFL dans les contrats de mixité sociale](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/logements-sociaux-580x360.jpg)
Le rôle des EPFL dans les contrats de mixité sociale
Au cours de cette première année de période triennale 2023-2025, la mission d’appui SRU du Ministère de la cohésion des...
![Plan “France ruralités” Plan “France ruralités”](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/village_dossier-ruralite.jpg)
Plan “France ruralités”
Lors d’un déplacement à Saulgé dans la Vienne, la Première ministre Elisabeth BORNE a présenté le plan France Ruralités le...
![Décarbonation de l’aménagement Décarbonation de l’aménagement](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/decarbonation-580x360.png)
Décarbonation de l’aménagement
Cette feuille de route s’inscrit dans le cadre de l’article 301 de la loi Climat et Résilience. L’ambition est de...
![Projet de loi “Industrie verte” Projet de loi “Industrie verte”](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/loi_industrie_verte.png)
Projet de loi “Industrie verte”
Présenté le 16 mai dernier, ce projet de loi a pour ambition de répondre à deux objectifs : faire de la France...
![Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/ZAN-commission-580x360.jpg)
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN
La proposition de loi sénatoriale a finalement été inscrite à l’agenda de l’Assemblée nationale. L’objectif est une adoption du texte...
![Plusieurs EPFL ont mis en ligne leur rapport d’activité 2022 ! Plusieurs EPFL ont mis en ligne leur rapport d’activité 2022 !](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2022/04/graphique-580x360.jpg)
Plusieurs EPFL ont mis en ligne leur rapport d’activité 2022 !
Présentés chaque année en CRHH, les bilans d’activité réalisés par plusieurs EPFL sont publiés en ligne. Vous retrouverez dans ces...
![L’EPFL Doubs BFC intervient sur un magasin de bricolage à l’arrêt depuis près de 18 ans L’EPFL Doubs BFC intervient sur un magasin de bricolage à l’arrêt depuis près de 18 ans](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/Brico_stock_visite-580x359.jpg)
L’EPFL Doubs BFC intervient sur un magasin de bricolage à l’arrêt depuis près de 18 ans
Acquise en 2021 par l’EPFL Doubs Bourgogne Franche Comté, la friche « Brico Stoc » fait actuellement l’objet d’un vaste chantier de...
![Le projet “réinventer rural” : l’EPFL Loire-Atlantique au service de la commune de Treffieux Le projet “réinventer rural” : l’EPFL Loire-Atlantique au service de la commune de Treffieux](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/treffieux-580x360.png)
Le projet “réinventer rural” : l’EPFL Loire-Atlantique au service de la commune de Treffieux
En 2020, l’EPFL de Loire-Atlantique a acquis pour le compte de la commune de Treffieux deux parcelles en centre-bourg sur...
![Opération de logements favorisant la mixité sociale et générationnelle Opération de logements favorisant la mixité sociale et générationnelle](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/EPFLO-chaudronnerie-580x360.jpg)
Opération de logements favorisant la mixité sociale et générationnelle
A la demande de la communauté d’agglomération de la région de Compiègne, qui souhaite développer une offre de logements attractive,...
![Groupe de travail “Foncier & Biodiversité” Groupe de travail “Foncier & Biodiversité”](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/foncier-biodiv-580x360.jpg)
Groupe de travail “Foncier & Biodiversité”
Gérard BRANCHY, Président de l’EPFL de l’Ain et Charlotte BOEX, Chargée de mission permanente de l’Association ont rejoint le nouveau...
![Des escargots et des champignons utilisés pour tenter de dépolluer les sols des friches industrielles Des escargots et des champignons utilisés pour tenter de dépolluer les sols des friches industrielles](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/crisalid.jpg)
Des escargots et des champignons utilisés pour tenter de dépolluer les sols des friches industrielles
En Isère, la friche industrielle d’une ancienne usine du Pont-de-Claix, au sud de Grenoble, s’est transformée en laboratoire à ciel...
![L’EPFL Pays Basque contribue à la remise de logements vacants sur le marché L’EPFL Pays Basque contribue à la remise de logements vacants sur le marché](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/log-vacants-pb-580x360.jpg)
L’EPFL Pays Basque contribue à la remise de logements vacants sur le marché
Dans le cadre d’un partenariat avec SOLIHA Pays Basque et la Ville de Saint Jean de Luz, l’EPFL du Pays...
![Conseil national de la refondation logement Conseil national de la refondation logement](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/CNR-logement-580x360.png)
Conseil national de la refondation logement
Le 5 juin 2023, le CNR logement a fait l’objet d’une restitution en présence d’Elisabeth Borne, Première ministre, et de...
![TVA sur marge TVA sur marge](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/TVA-marge-580x360.jpeg)
TVA sur marge
Le feuilleton de la TVA sur marge applicable à une cession de terrains à bâtir issus d’une division parcellaire de...
![19ème Congrès des Régions de France 19ème Congrès des Régions de France](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/congres-ARF-580x360.jpg)
19ème Congrès des Régions de France
Philippe ALPY, Président de l’Association Nationale des EPFL interviendra lors du prochai, congrès des Régions de France le 27 septembre...
![Droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles Droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/Logo_espace_naturel_sensible-580x360.png)
Droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
Un projet de décret définit les modalités d’exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles à l’intérieur des zones...
![L’EPFL de Savoie intéresse ses membres à l’urbanisme transitoire L’EPFL de Savoie intéresse ses membres à l’urbanisme transitoire](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/06/epfl-savoie-580x360.jpeg)
L’EPFL de Savoie intéresse ses membres à l’urbanisme transitoire
Le mardi 25 avril dernier, l’EPFL de Savoie accueillait plus de 30 personnes dans le cadre de l’𝗮𝘁𝗲𝗹𝗶𝗲𝗿 𝘀𝘂𝗿 𝗹’𝘂𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲...
![La procédure de bien en état d’abandon manifeste : l’exemple de l’intervention de l’EPFL Guadeloupe à Baillif La procédure de bien en état d’abandon manifeste : l’exemple de l’intervention de l’EPFL Guadeloupe à Baillif](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2022/12/baillif-580x360.png)
La procédure de bien en état d’abandon manifeste : l’exemple de l’intervention de l’EPFL Guadeloupe à Baillif
UN IMMEUBLE ABANDONNE EN COEUR DE BOURG…Face aux biens en état d’abandon les communes peuvent recourir à la procédure de...
![Attrition du logement permanent en zones touristiques Attrition du logement permanent en zones touristiques](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/logements-touristiques-580x360.jpeg)
Attrition du logement permanent en zones touristiques
Ce groupe de travail interministériel a pour objectif de trouver un équilibre entre l’accueil des vacanciers et le logement des...
![La régularisation foncière : un impératif de justice sociale pour l’EPFL de Guadeloupe La régularisation foncière : un impératif de justice sociale pour l’EPFL de Guadeloupe](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/REGULARISTION-FONCIERE-580x360.jpg)
La régularisation foncière : un impératif de justice sociale pour l’EPFL de Guadeloupe
La régularisation foncière s’inscrit dans le droit fil des actions menées par l’Etablissement Public Foncier de Guadeloupe ; et ce,...
![Définir le cap de l’association pour la période 2023-2028 Définir le cap de l’association pour la période 2023-2028](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/2023-2028-1-580x360.png)
Définir le cap de l’association pour la période 2023-2028
L’objectif principal de l’Assemblée générale à Pau qui se déroulera les 27 et 28 avril prochains est de définir le...
![Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/ZAN-senat-580x360.png)
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN
Le 16 mars, le Sénat a adopté en première lecture avec modifications, la proposition de loi. Elle vise à un meilleur...
![Prix du logement en zones tendues Prix du logement en zones tendues](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/immobilier-baisse-580x360.jpg)
Prix du logement en zones tendues
La commission des affaires économiques à l’Assemblée Nationale a créé une mission d’information portant sur les moyens de faire baisser...
![Mission interministérielle sur la mobilisation du foncier industriel Mission interministérielle sur la mobilisation du foncier industriel](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/industie-580x360.jpg)
Mission interministérielle sur la mobilisation du foncier industriel
Confiée au préfet Rollon MOUCHEL-BLAISOT, cette mission aura pour objectif de proposer des mesures concrètes et opérationnelles sur la mobilisation...
![Recrutement de nouveaux directeurs-trices Recrutement de nouveaux directeurs-trices](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/recrutement-580x360.jpg)
Recrutement de nouveaux directeurs-trices
L’EPFL de la Réunion et l’EPFL de Haute-Savoie recrutent leurs futur(e)s directeurs/trices. L’offre de l’EPFL de la Réunion est disponible...
![Proposition de loi pour renforcer l’accompagnement des élus dans la lutte contre l’artificialisation Proposition de loi pour renforcer l’accompagnement des élus dans la lutte contre l’artificialisation](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/depute-causse-ok-580x360.png)
Proposition de loi pour renforcer l’accompagnement des élus dans la lutte contre l’artificialisation
Lionel Causse, député des Landes et plusieurs députés du groupe Renaissance, ont déposé le 14 février dernier une proposition de loi...
![L’observatoire des friches de l’EPFL Savoie fait peau neuve L’observatoire des friches de l’EPFL Savoie fait peau neuve](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/observatoire-savoie-580x360.png)
L’observatoire des friches de l’EPFL Savoie fait peau neuve
Après avoir lancé son observatoire des friches en 2017, le site internet permettant de présenter les ténements identifiés et d’échanger...
![L’accompagnement de l’EPFL Auvergne dans le cadre du fonds vert L’accompagnement de l’EPFL Auvergne dans le cadre du fonds vert](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/Fonds-Vert-auvergne-580x360.png)
L’accompagnement de l’EPFL Auvergne dans le cadre du fonds vert
La reconquête des friches constitue un enjeu majeur d’aménagement durable des territoires. Pour répondre ainsi aux objectifs croisés de maîtrise de...
![Le maintien du commerce de proximité, un enjeu pour l’EPFLI Foncier Coeur de France Le maintien du commerce de proximité, un enjeu pour l’EPFLI Foncier Coeur de France](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/bar-tabac-580x360.png)
Le maintien du commerce de proximité, un enjeu pour l’EPFLI Foncier Coeur de France
L’EPFLI Foncier Cœur de France a fait l’acquisition d’un ancien bar sur la commune d’ARDON. Amorcées en 2021, les négociations...
![Une démarche partenariale pour la redynamisation du centre-bourg à Bouvron Une démarche partenariale pour la redynamisation du centre-bourg à Bouvron](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/03/loire-atlantique-580x360.jpeg)
Une démarche partenariale pour la redynamisation du centre-bourg à Bouvron
Dès 2014, la commune de Bouvron a fait appel à l’EPFL Loire-Atlantique pour acquérir un ensemble d’immeubles vacants en cœur...
![Salon ANCTour Salon ANCTour](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/01/ANCTour_vignette-580x360.png)
Salon ANCTour
Pour marquer ses 3 ans d’existence, l’Agence nationale de la cohésion des territoires organise un événement dans un format exceptionnel,...
![Zones préférentielles de renaturation Zones préférentielles de renaturation](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2023/01/renaturation-580x324.jpg)
Zones préférentielles de renaturation
Un décret portant diverses mesures liées à l’évaluation environnementale et la compensation de projets est paru le 28 décembre 2022. Pris en...
![Bonne année 2023 ! Bonne année 2023 !](https://asso-epfl.fr/wp-content/uploads/2022/12/bonne-annee-580x360.png)
Bonne année 2023 !
Le Président Philippe ALPY, les membres du Conseil d’administration et le personnel de l’Association vous adressent leurs meilleurs voeux pour...