Pour marquer ses 3 ans d’existence, l’Agence nationale de la cohésion des territoires organise un événement dans un format exceptionnel,...
On 30 janvier 202330 janvier 2023
Nos actualités
On 9 janvier 20239 janvier 2023
Zones préférentielles de renaturation
Un décret portant diverses mesures liées à l’évaluation environnementale et la compensation de projets est paru le 28 décembre 2022. Pris en...
On 2 janvier 202315 décembre 2022
Bonne année 2023 !
Le Président Philippe ALPY, les membres du Conseil d’administration et le personnel de l’Association vous adressent leurs meilleurs voeux pour...
On 23 décembre 202210 janvier 2023
L’EPFL de Savoie retrouve ses moments de partage
Après 2 ans d’absence, l’EPFL de la Savoie a de nouveau réuni près de 200 personnes lors de son Assemblée...
On 23 décembre 20224 janvier 2023
Le réemploi de matériaux par les EPFL
Au sein du #groupe4_gestion-travaux du Club des collaborateurs est né un sous-groupe ressources qui se consacre au sujet de la...
On 22 décembre 20224 janvier 2023
Projet global d’aménagement du centre-bourg à Bou
La commune de BOU est située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. Elle est située dans...
On 16 décembre 202216 décembre 2022
Proposition de loi ZAN
Le Sénat a présenté le 14 décembre sa proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre du zéro...
On 15 décembre 202215 décembre 2022
EPFL Pays Basque : vers un nouveau modèle ?
Dans la perspective du virage opérationnel et financier que le prochain Programme Pluriannuel d’Intervention (PPI) devra proposer, l’équipe de l’EPFL...
On 13 décembre 202213 décembre 2022
L’EPFL du Val-de-Loire met en ligne son site internet
L’EPFL du Val-de-Loire est le dernier EPFL à avoir été créé. Soucieux de pouvoir mieux se faire connaître et de...
On 9 décembre 202215 décembre 2022
Le partenariat SAFER-EPFL à la Martinique
InZoom sur
Le vendredi 25 novembre, la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) et l’Etablissement public foncier Local (EPFL) de Martinique...
On 9 décembre 20224 janvier 2023
Droit de préemption urbain : l’EPFL d’Alsace accompagne ses membres sur la méthode
L’EPF d’Alsace accompagne les Collectivités dans l’acquisition des biens par voie de préemption. Pour ce faire, les prérequis indispensables sont :...
On 7 décembre 202215 décembre 2022
Colloque ZAN à Soissons
Le séminaire “ZAN : de l’observation à l’action. Quelles stratégies foncières ?”, s’est tenu le jeudi 17 novembre 2022 à...
On 6 décembre 202215 décembre 2022
Conseil national de la refondation
Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires, et Olivier Klein, ministre délégué à la...
On 5 décembre 20224 janvier 2023
“Fonds vert” en détail
Le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires a publié un guide à l’intention des décideurs...
On 21 novembre 20224 janvier 2023
Attribution des logements permanents en zone touristique
L’Association a rejoint le groupe de travail ” l’attribution des logements permanents en zone touristique ” lancé par le ministère...
On 10 novembre 202213 décembre 2022
L’EPFL du Dauphiné a fêté ses 20 ans !
L’EPFL du Dauphiné a été créé le 31 octobre 2002 à l’initiative du Conseil Général de l’Isère et de l’agglomération grenobloise...
On 4 novembre 20224 janvier 2023
Réforme FCTVA
Le 18 octobre 2022 une réponse a été apportée au Député M. Xavier BATUT concernant l’inéligibilité au FCTVA du compte...
On 28 octobre 20224 janvier 2023
Comité National de la Biodiversité
L’Association renouvelle son mandat au sein Comité National de la Biodiversité pour la période 2022-2027 (voir arrêté du 17 octobre...
On 19 octobre 202219 octobre 2022
Mission sénatoriale relative à la mise en application du ZAN
Le 18 octobre, Arnaud PORTIER Secrétaire Général de l’Association et Charlotte BOEX, Chagée de mission permanente ont été auditionnés dans...
On 19 octobre 202219 octobre 2022
Séminaire ZAN à La Réunion
Le 11 octobre, l’EPFL de la Réunion a accueilli une délégation d’ EPFL ; l’occasion d’échanger sur les « Méthodes...
On 19 octobre 202219 octobre 2022
Colloque national à Soissons
L’Association des EPFL est partenaire du colloque national “Zéro Artificialisation Nette : de l’observation à l’action – Quelles stratégies foncières...
On 19 octobre 202219 octobre 2022
Certificat de projet dans les friches
Le projet de décret est soumis à consultation publique jusqu’au 5 novembre et s’inscrit dans la poursuite de l’objectif du...
On 19 octobre 202219 octobre 2022
Observatoires de l’habitat et du foncier
Le décret publié le 13 octobre, en application de la loi Climat et Résilience, détermine les modalités d’instauration des observatoires...
On 19 octobre 202219 octobre 2022
La démarche de Pornic Agglo Pays de Retz pour optimiser et recycler les fonciers des parcs d’activités
InZoom sur
Le service du développement économique de Pornic Agglo Pays de Retz a développé une démarche pragmatique et dynamique d’optimisation des...
On 19 octobre 202219 octobre 2022
Journée de lancement du programme de recherche de l’USH
Le 11 octobre dernier, Arnaud PORTIER, Secrétaire général de l’Association a participé à la journée de lancement du programme de...
On 4 octobre 20224 octobre 2022
Rapport d’activité 2021
Le rapport d’activité 2021 des EPF Locaux et de l’Association est disponible en ligne ! Retrouvez l’essentiel des données de...
On 30 septembre 202230 septembre 2022
Réforme comptable M44
La DGFIP a engagé un travail de rationalisation des huit plans de comptes réglementaires M4x, appliqués par les services publics...
On 30 septembre 202219 octobre 2022
“Fonds Vert”
Elisabeth BORNE a annoncé le 28 août la création d’un “fonds vert” d’1,5 milliard d’euros (montant qui est passé récemment...
On 30 septembre 202230 septembre 2022
Mission de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
La mission conjointe de contrôle (MCC) sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs a présenté le 7 juillet dernier...
On 30 septembre 202217 octobre 2022
Projet de loi de finances pour 2023
Le projet de loi de finances pour 2023 a été présenté au Conseil des ministres du 26 septembre 2022 par Bruno Le Maire,...
On 29 septembre 202219 octobre 2022
L’EPFL de Loire-Atlantique a fêté ses 10 ans !
Ce sont plus de 130 personnes qui se sont réunies le mercredi 21 septembre 2022 à Saint-Nazaire pour fêter les...
On 29 septembre 202229 septembre 2022
L’EPFL Guadeloupe lance le programme “Vil an nou an balan” pour reconquérir les centres anciens
Avec le programme VIL AN NOU AN BALAN, l’EPF part à la reconquête des espaces délaissés dans les centres anciens...
On 29 septembre 202230 septembre 2022
A Auxerre, l’EPFL Doubs BFC intervient sur une importante “verrue”
La municipalité d’Auxerre (Yonne) a annoncé, lundi 12 septembre, avoir acheté les silos du Batardeau, mettant ainsi un terme à...
On 29 septembre 202230 septembre 2022
L’EPFL du Dauphiné contribue à la lutte contre le mal-logement
L’ EPFL et l’association “Un toit pour tous” ont inauguré au printemps dernier une maison répartie en 3 appartements de...
On 29 septembre 202229 septembre 2022
Economie circulaire : l’EPFL d’Alsace engagé en faveur du réemploi des matériaux
L’EPF d’Alsace entend aider les collectivités à mieux appréhender l’état d’une friche avant son acquisition pour mieux évaluer le coût...
On 29 septembre 202229 septembre 2022
L’EPFL de Savoie accompagne les collectivités dans l’observation foncière des ZAE
La loi du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience, vise la réduction, au niveau national, de la consommation d’espaces agricoles,...
On 29 septembre 202229 septembre 2022
Marc VIGNERES, nouveau Directeur de l’EPFL du Grand Toulouse
Depuis le 8 août 2022, Marc VIGNERES est le nouveau Directeur de l’EPFL du Grand Toulouse. Il remplace Pascal COURCIER...
On 29 septembre 202219 octobre 2022
Retour sur le 11ème ROF
Près de 90 personnes étaient présentes à Saint-Nazaire le 21 septembre dernier pour cette 11ème édition du Réseau des Opérateurs...
On 26 septembre 20224 octobre 2022
Partenariat avec LIFTI
Le Laboratoire d’Initiatives Foncières et Territoriales Innovantes (LIFTI) et l’Association Nationale des EPFL oeuvrent en faveur d’un partenariat. Les perspectives...
On 5 juillet 202222 juillet 2022
11ème Réseau des Opérateurs Fonciers
Le prochain Réseau des Opérateurs Fonciers (ROF) se tiendra le 21 septembre à Saint-Nazaire sur le thème “Maîtrise foncière &...
On 4 juillet 20224 juillet 2022
Gouvernement Borne II
Le nouveau gouvernement Borne II a été annoncé le lundi 4 juillet. Christophe BECHU est le nouveau ministre de la...
On 1 juillet 20221 juillet 2022
L’EPFL Pays Basque expérimente la mise de projets en viager solidaire
En 2017, 30 % des habitants du Pays Basque avaient plus de 60 ans et 12 % d’entre eux plus...
On 30 juin 20221 juillet 2022
Le droit de l’environnement relatif aux friches, un sujet essentiel pour l’EPFL de Savoie
Le 30 juin dernier, 25 personnes ont répondu présentes pour la formation-atelier sur le droit relatif aux friches économiques organisée...
On 30 juin 20224 juillet 2022
Rapport du Sénat sur les outils financiers pour soutenir le ZAN
Le 29 juin, Jean-Baptiste BLANC, rapporteur spécial sur le logement et l’urbanisme au Sénat a présenté son dernier rapport au...
On 29 juin 20225 juillet 2022
La mobilisation de l’EPFL Agen-Garonne sur la réduction de la vacance commerciale en centre-ville
InZoom sur
Depuis 2008, la ville d’Agen mène une politique ambitieuse pour la redynamisation de son centre-ville. Après la piétonisation du centre-ville,...
On 24 juin 20221 juillet 2022
L’EPFL Auvergne présent aux 10èmes entretiens du Club Ville Aménagement
Le 24 juin dernier à Clermont-Ferrand, l’EPFL Auvergne, représenté par son Président, M. Hervé PRONONCE, était présent aux 10èmes Entretiens...
On 24 juin 20224 juillet 2022
Loi Climat et Résilience : une nouvelle contestation des décrets
Le 22 juin dernier, l’Association des Maires de France (AMF) a contesté devant le Conseil d’Etat les deux premiers décrets...
On 19 juin 20224 juillet 2022
Réforme du CEREMA
Un décret du 16 juin apporte une importante réforme du statut du Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement,...
On 17 juin 20224 juillet 2022
Les EPFL réunis à Chambéry
Les EPFL s’étaient donnés rendez-vous du 1 au 3 juin à Chambéry dans le cadre de l’Assemblée Générale et des...
On 10 juin 20224 juillet 2022
Un nouveau PPI pour l’EPFL Perpignan Pyrénées Méditerranée
L’EPFL Perpignan Pyrénées Méditerranée vient de publier son nouveau Programme Pluriannuel d’Intervention (PPI) 2022-2026. Ce dernier a été élaboré à...
On 1 juin 20225 juillet 2022
L’EPFL d’Alsace collabore avec l’ATIP dans le cadre d’un cycle de formation autour de la loi Climat et résilience
Dans le cadre du Réseau d’Ingénierie et plus particulièrement avec l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique (ATIP), l’EPF d’Alsace co-anime une formation relative...
On 26 mai 20227 juillet 2022
L’ AFD et l’EPFL de Guadeloupe ont signé une convention de prêt
Le 19 mai dernier l’Agence Française de Développement et l’EPFL de Guadeloupe ont signé une convention de prêt à taux...
On 6 mai 20224 juillet 2022
L’ Association adhère à l’Institut pour la Ville et le Commerce
Fruit d’un premier travail collaboratif né lors du 10ème Réseau des Opérateurs Fonciers organisé en octobre 2021, le Conseil d’administration...
On 20 avril 20224 juillet 2022
Responsabilité financière des gestionnaires publics
Annoncée dans le cadre du programme Action publique 2022, une ordonnance du 23 mars met en place un nouveau régime...
On 6 avril 20227 avril 2022
Un chantier expérimental de déconstruction sélective unique en France
InZoom sur
L’EPFL du Dauphiné a conduit en 2021 le chantier de protoaménagement du projet métropolitain du Cadran Solaire sur la commune de...
On 4 avril 20227 avril 2022
Les dernières interventions de l’Association
Arnaud PORTIER, Secrétaire Général de l’Association est intervenu lors de deux évènements nationaux dans le courants du mois de mars...
On 1 avril 20227 avril 2022
“Petites Villes de Demain” : de nouvelles actions partenariales pour 2022
Depuis son lancement en 2020, l’Association Nationale des EPFL est partenaire du programme national “Petites Villes de Demain” (PVD) piloté...
On 1 avril 20224 avril 2022
Les EPFL, toujours trés mobilisés en matière de requalification des centres-bourgs
Acquisition d’un ensemble immobilier, composé d’une maison à usage d’habitation, une grange et un terrain attenant à Espinasse-Vozellet (Département de...
On 31 mars 20224 avril 2022
L’EPFL d’Alsace et l’EPFL de la Martinique, en route vers l’OFS
L’EPFL d’Alsace est entrain de constituer son dossier d’agrément pour mettre en place un “Organisme de Foncier Solidaire (OFS)”. Son...
On 31 mars 20225 avril 2022
Impact de la réforme FCTVA
La réforme de la FCTVA introduite dans la loi de finances pour 2021 a rendu les comptes 211 « terrains » et...
On 26 mars 202211 avril 2022
Plan France Relance : un nouveau fonds friches
Le gouvernement a déployé un nouveau fonds de 100 M€ pour financer des opérations de recyclage des friches et la...
On 21 mars 20221 avril 2022
Le Pays de Maurienne, lauréat de l’AMI “Objectif ZAN”, sera accompagné par l’EPFL de Savoie
L’ambition de l’AMI « Objectif ZAN » est d’accompagner l’ensemble des acteurs qui contribuent au développement de Territoires « Zéro Artificialisation nette »...
On 18 mars 20227 avril 2022
L’ Association auditionnée sur les outils financiers pour soutenir l’atteinte du ZAN
Le 15 mars dernier, les trois réseaux que sont la Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme (FNAU), le Réseau National des...
On 18 mars 20225 avril 2022
Loi Climat et Résilience
Publiée au journal officiel le 24 août 2021, la loi portant sur la lutte contre le dérèglement climatique et le...
On 7 mars 20224 avril 2022
Les premiers rapports annuels des EPFL sont disponibles en ligne
Présentés chaque année en CRHH, les bilans d’activité réalisés par plusieurs EPFL sont publiés en ligne. Vous retrouverez dans ces...
On 5 mars 20225 avril 2022
Rapport de la loi ELAN
Selon le dernier rapport d’information sur l’évaluation de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement,...
On 3 mars 20224 avril 2022
Consolidation d’une filière bois locale grâce à l’intervention de l’EPFL Doubs BFC
La Communauté du Clunisois a sollicité l’EPFL Doubs BFC en vue de l’acquisition, sur le territoire de la commune de...
On 28 février 20227 avril 2022
Loi 3DS
La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale...
On 19 janvier 202219 janvier 2022
Les agences d’urbanisme et les EPF se mobilisent pour la sobriété foncière et contre la spéculation
Une conférence de presse organisée le 19 janvier a eu pour objet la présentation de la déclaration commune entre les...
On 11 janvier 202211 janvier 2022
Bonne année 2022 !
Le Président Philippe ALPY, les membres du Conseil d’administration et le personnel de l’Association vous adressent leurs meilleurs voeux pour...
On 11 janvier 202211 janvier 2022
L’ Association est partenaire d’un nouveau programme de recherche
Lancé à l’initiative de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH), le programme de recherche 2022-2025 « Les défis économiques d’un foncier et...
On 11 janvier 20227 avril 2022
Le programme Petites Villes de Demain : l’exemple de l’intervention de l’EPFL d’Alsace
InZoom sur
Le conseil municipal de Villé a validé l’embauche d’une cheffe de projet pour le programme « Petites villes de demain...
On 10 janvier 202211 janvier 2022
La Fédération Nationale des SCoT et l’Association travaillent à la formalisation d’un partenariat
Dans le contexte de la loi Climat et Résilience, l’échelle du SCOT est le niveau de planification privilégié afin de...
On 10 janvier 202211 janvier 2022
La Banque des territoires et l’Association renouvellent leur programme d’actions
La Banque des territoires et l’Association Nationale des EPFL renouvellent leur partenariat pour la 7ème année consécutive. En 2022, les...
On 7 janvier 202211 janvier 2022
Proposition de loi tendant à favoriser l’habitat en zones de revitalisation rurale
Le Sénat a adopté le 8 décembre en première lecture une proposition de loi visant à favoriser l’habitat dans les...
On 3 janvier 20223 janvier 2022
Loi sur le foncier agricole
La loi portant mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires a...
On 15 décembre 202115 décembre 2021
L’EPFL Pays Basque réfléchit à la création d’une foncière de redynamisation économique
Les enjeux liés à la question de l’offre commerciale, artisanale ou de services dans les centralités du Pays Basque sont...
On 15 décembre 202115 décembre 2021
Jean-Marc LESPADE, nouveau Président de l’EPFL des Landes
L’EPFL Landes Foncier a un nouveau Président : Monsieur Jean-Marc LESPADE, Maire de TARNOS, Vice Président de la Communauté de...
On 9 décembre 202115 décembre 2021
La sauvergarde d’un monument historique en péril, un enjeu pour l’EPFLI Foncier Coeur de France
Inscrite à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques le 4 mars 1999 par le Préfet de Région, la briqueterie dite Lambert...
On 8 décembre 20218 décembre 2021
François BOUSSARD élu Président de l’EPFL Mayenne-Sarthe
L’EPFL Mayenne-Sarthe a tenu son assemblée générale à l’Abbaye Royale de l’Épau fin novembre dernier. François BOUSSARD, vice-président du Conseil...
On 22 novembre 202122 novembre 2021
Les Petites Villes de Demain recrutent leurs chefs de projet
La direction de programme Petites Villes de Demain a construit une plateforme d’appui aux recrutements des chefs de projet. Elle...
On 19 novembre 20218 décembre 2021
Ariel LEVY, nouveau Président de l’EPFLI Foncier Coeur de France
M. Ariel LEVY, Vice-président du Conseil départemental, en charge de l’emploi et du réseau d’entreprises Conseiller départemental du canton de...
On 13 octobre 202113 octobre 2021
L’EPFL du Dauphiné, un soutien à l’urbanisme tactique
InZoom sur
La ville de Grenoble et l’EPFL du Dauphiné s’engagent activement dans des projets urbains visant à terme à faire de...
On 6 octobre 202112 janvier 2022
L’EPFL Auvergne engagé pour la préservation de la biodiversité
En 2017, mandaté par la ville de Clermont-Ferrand, l’EPF Auvergne a acquis une maison d’habitation et le local artisanal attenant,...
On 6 octobre 202112 janvier 2022
L’EPFL de Savoie agit en faveur de l’économie circulaire
L’EXEMPLE DE L’OPÉRATION « CŒUR DE VILLAGE » DE LA COMMUNE DE GILLY-SUR-ISÈRE – Dans le cadre de la procédure...
On 5 octobre 202112 janvier 2022
Partenariat entre CAUE et EPFL : l’exemple dans les départements de l’Oise et de l’Aisne
Les équipes du CAUE de l’Oise, de l’Aisne, et de l’EPFLO – Etablissement Public Foncier LOcal des Territoires Oise &...
On 4 octobre 202112 janvier 2022
Un premier Bail Réel Solidaire pour Bizitegia, l’OFS de l’EPFL Pays Basque
En juin 2021, l’EPFL Pays Basque a signé son premier Bail réel Solidaire au profit d’une famille de Banca. Cette...
On 19 juillet 202112 janvier 2022
Intervention sur du foncier à risques à La Réunion
Le village de la Passerelle, situé au Nord de la commune de Saint-Joseph à La Réunion a fait l’objet à...
On 16 juillet 202112 janvier 2022
Le projet Vert Foncier
InZoom sur
Parce que les dents creuses sont une véritable richesse écologique dans le tissu urbanisé, représentant de réels enjeux de biodiversité,...
