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Catherine MINOT, nouvelle directrice de l’EPFL Haute-Savoie
On 8 janvier 20248 janvier 2024
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Catherine MINOT, nouvelle directrice de l’EPFL Haute-Savoie

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Catherine MINOT est la nouvelle Directrice de l’EPFL de Haute-Savoie. Elle remplace Philippe VANSTEENKISTE parti à la retraite. Catherine MINOT...

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Loi de finances pour 2024
On 8 janvier 20248 janvier 2024
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InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

La loi de finances pour 2024 a été publiée au journal officiel le 29 décembre 2023. Les dispositions ayant plus...

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Etude du potentiel d’évolution des bâtiments
On 20 décembre 202320 décembre 2023
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InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Éviter les démolitions, lorsqu’un autre usage est possible pour le bâti existant, et améliorer la conception des bâtiments en vue...

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Fiscalité immobilière
On 20 décembre 202320 décembre 2023
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InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a appelé lundi 18 décembre dans un rapport à réformer la fiscalité de l’immobilier....

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Partenariat EPL/EPFL
On 19 décembre 202319 décembre 2023
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InL’association en actionByCharlotte Boex

Le 13 décembre dernier, à l’occasion du congrès des Entreprises Publiques Locales (EPL) à Cannes, la Fédération des élus des...

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Proto-aménagement : l’EPFL d’Alsace soutient un projet d’envergure
On 11 décembre 202311 décembre 2023
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InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

En 2021, l’EPF – Etablissement Public Foncier d’Alsace a répondu à l’appel de la Ville et Eurométropole de Strasbourg pour l’acquisition de l’ancien...

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Livre Blanc sur le ZAN
On 7 décembre 20237 décembre 2023
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InL’association en actionByCharlotte Boex

La SCET a publié le 7 décembre la 2nde édition de son livre blanc sur le ZAN pour prendre le...

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Travaux du Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI)
On 1 décembre 20237 décembre 2023
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Travaux du Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI)

InL’association en actionByCharlotte Boex

Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI) est une association loi de 1901, indépendante et à but non lucratif, destinée à...

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Projet de loi “Décentralisation des politiques de l’habitat”
On 1 décembre 20236 décembre 2023
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Projet de loi “Décentralisation des politiques de l’habitat”

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

En déplacement le 16 novembre à Dunkerque (Nord), la Première ministre Élisabeth Borne a annoncé une série de mesures pour...

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Décrets ZAN
On 30 novembre 20235 décembre 2023
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Décrets ZAN

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Trois nouveaux décrets relatifs à l’objectif de luttre contre l’artificialisation des sols (évaluation, suivi, territorialisation des objectifs et commission de...

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