La proposition de loi sénatoriale a finalement été inscrite à l’agenda de l’Assemblée nationale. L’objectif est une adoption du texte...

Plusieurs EPFL ont mis en ligne leur rapport d’activité 2022 !
Présentés chaque année en CRHH, les bilans d’activité réalisés par plusieurs EPFL sont publiés en ligne. Vous retrouverez dans ces...

L’EPFL Doubs BFC intervient sur un magasin de bricolage à l’arrêt depuis près de 18 ans
Acquise en 2021 par l’EPFL Doubs Bourgogne Franche Comté, la friche « Brico Stoc » fait actuellement l’objet d’un vaste chantier de...

Le projet “réinventer rural” : l’EPFL Loire-Atlantique au service de la commune de Treffieux
En 2020, l’EPFL de Loire-Atlantique a acquis pour le compte de la commune de Treffieux deux parcelles en centre-bourg sur...

Opération de logements favorisant la mixité sociale et générationnelle
A la demande de la communauté d’agglomération de la région de Compiègne, qui souhaite développer une offre de logements attractive,...

Groupe de travail “Foncier & Biodiversité”
Gérard BRANCHY, Président de l’EPFL de l’Ain et Charlotte BOEX, Chargée de mission permanente de l’Association ont rejoint le nouveau...

Des escargots et des champignons utilisés pour tenter de dépolluer les sols des friches industrielles
En Isère, la friche industrielle d’une ancienne usine du Pont-de-Claix, au sud de Grenoble, s’est transformée en laboratoire à ciel...

L’EPFL Pays Basque contribue à la remise de logements vacants sur le marché
Dans le cadre d’un partenariat avec SOLIHA Pays Basque et la Ville de Saint Jean de Luz, l’EPFL du Pays...

Conseil national de la refondation logement
Le 5 juin 2023, le CNR logement a fait l’objet d’une restitution en présence d’Elisabeth Borne, Première ministre, et de...

TVA sur marge
Le feuilleton de la TVA sur marge applicable à une cession de terrains à bâtir issus d’une division parcellaire de...