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L’EPFL du Dauphiné ouvre un magasin de chantier éphémère
On 6 novembre 20234 décembre 2023
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L’EPFL du Dauphiné ouvre un magasin de chantier éphémère

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

L’EPFL du Dauphiné a ouvert un magasin de chantier éphémère sur l’ancien site de l’INSPé, cherchant ainsi à favoriser le...

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Loi “Industrie verte”
On 30 octobre 20235 décembre 2023
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Loi “Industrie verte”

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

La loi industrie verte a été promulguée le 23 octobre 2023. Elle vise à accélérer la réindustrialisation du pays et...

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Colloque national
On 16 octobre 202327 novembre 2023
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Colloque national

InL’association en actionByCharlotte Boex

Face à l’inflation foncière généralisée, quelles marges de manœuvre reste-t-il aux acteurs publics du foncier pour réguler les prix ?...

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La mise en sécurité d’un site par l’EPFL de Savoie : l’exemple à Saint-Michel de Maurienne
On 13 octobre 20234 décembre 2023
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La mise en sécurité d’un site par l’EPFL de Savoie : l’exemple à Saint-Michel de Maurienne

InZoom surByCharlotte Boex

En maîtrise d’ouvrage déléguée de l’ADEME, l’EPFL de la Savoie est intervenu pour la mise en sécurité de l’ancien site...

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L’EPFL des territoires Oise et Aisne s’interroge sur les projets photovoltaïques
On 9 octobre 202312 octobre 2023
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L’EPFL des territoires Oise et Aisne s’interroge sur les projets photovoltaïques

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Le 7 octobre dernier, le  Syndicat d’énergie de l’Oise, la SEM Energies Hauts de France et l’Etablissement Public Foncier LOcal des...

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Décrets d’application de la Loi Climat & résilience
On 6 octobre 202316 octobre 2023
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Décrets d’application de la Loi Climat & résilience

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Le 4 octobre 2023, le Conseil d’État a censuré en partie le dispositif réglementaire d’application de la loi Climat du 22 août 2021, qui fixe un objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN)...

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Surveillance des biens : l’EPFL Doubs BFC contractualise avec La Poste
On 5 octobre 202316 octobre 2023
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InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

L’EPF Doubs BFC possède de nombreux sites bâtis et non bâtis en portage sur le territoire de la région Bourgogne...

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Programme de transformation des zones commerciales
On 29 septembre 202316 octobre 2023
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Programme de transformation des zones commerciales

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe BECHU, et la ministre déléguée chargée des Petites...

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Projet de loi de finances pour 2024
On 26 septembre 202316 octobre 2023
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Projet de loi de finances pour 2024

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Equipements publics, terrains de sport, voies vertes… Les aménagements de terrains vont de nouveau être éligibles au Fonds de compensation...

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L’EPF Auvergne assure des travaux de dépollution respectueux de l’environnement
On 25 septembre 202312 octobre 2023
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L’EPF Auvergne assure des travaux de dépollution respectueux de l’environnement

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Depuis 2012, l’EPF Auvergne accompagne la Ville du Puy-en-Velay dans le cadre de ses projets de requalification urbaine et de...

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