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Opération de logements favorisant la mixité sociale et générationnelle
On 20 juin 202320 juin 2023
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Opération de logements favorisant la mixité sociale et générationnelle

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

A la demande de la communauté d’agglomération de la région de Compiègne, qui souhaite développer une offre de logements attractive,...

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Groupe de travail “Foncier & Biodiversité”
On 19 juin 202322 juin 2023
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Groupe de travail “Foncier & Biodiversité”

InL’association en actionByCharlotte Boex

Gérard BRANCHY, Président de l’EPFL de l’Ain et Charlotte BOEX, Chargée de mission permanente de l’Association ont rejoint le nouveau...

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Des escargots et des champignons utilisés pour tenter de dépolluer les sols des friches industrielles
On 15 juin 202315 juin 2023
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Des escargots et des champignons utilisés pour tenter de dépolluer les sols des friches industrielles

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

En Isère, la friche industrielle d’une ancienne usine du Pont-de-Claix, au sud de Grenoble, s’est transformée en laboratoire à ciel...

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L’EPFL Pays Basque contribue à la remise de logements vacants sur le marché
On 15 juin 202315 juin 2023
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L’EPFL Pays Basque contribue à la remise de logements vacants sur le marché

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Dans le cadre d’un partenariat avec SOLIHA Pays Basque et la Ville de Saint Jean de Luz, l’EPFL du Pays...

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Conseil national de la refondation logement
On 6 juin 202321 juin 2023
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Conseil national de la refondation logement

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Le 5 juin 2023, le CNR logement a fait l’objet d’une restitution en présence d’Elisabeth Borne, Première ministre, et de...

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TVA sur marge
On 26 mai 202321 juin 2023
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TVA sur marge

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Le feuilleton de la TVA sur marge applicable à une cession de terrains à bâtir issus d’une division parcellaire de...

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19ème Congrès des Régions de France
On 24 mai 202322 juin 2023
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19ème Congrès des Régions de France

InL’association en actionByCharlotte Boex

Philippe ALPY, Président de l’Association Nationale des EPFL interviendra lors du prochai, congrès des Régions de France le 27 septembre...

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Droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
On 23 mai 202321 juin 2023
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Droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

InL’actualité juridique en continuByCharlotte Boex

Un projet de décret définit les modalités d’exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles à l’intérieur des zones...

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L’EPFL de Savoie intéresse ses membres à l’urbanisme transitoire
On 15 mai 202315 juin 2023
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L’EPFL de Savoie intéresse ses membres à l’urbanisme transitoire

InL’info des EPFL locauxByCharlotte Boex

Le mardi 25 avril dernier, l’EPFL de Savoie accueillait plus de 30 personnes dans le cadre de l’𝗮𝘁𝗲𝗹𝗶𝗲𝗿 𝘀𝘂𝗿 𝗹’𝘂𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲...

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La procédure de bien en état d’abandon manifeste : l’exemple de l’intervention de l’EPFL Guadeloupe à Baillif
On 27 mars 202315 juin 2023
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La procédure de bien en état d’abandon manifeste : l’exemple de l’intervention de l’EPFL Guadeloupe à Baillif

InZoom surByCharlotte Boex

UN IMMEUBLE ABANDONNE EN COEUR DE BOURG…Face aux biens en état d’abandon les communes peuvent recourir à la procédure de...

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