A la demande de la communauté d’agglomération de la région de Compiègne, qui souhaite développer une offre de logements attractive,...

Groupe de travail “Foncier & Biodiversité”
Gérard BRANCHY, Président de l’EPFL de l’Ain et Charlotte BOEX, Chargée de mission permanente de l’Association ont rejoint le nouveau...

Des escargots et des champignons utilisés pour tenter de dépolluer les sols des friches industrielles
En Isère, la friche industrielle d’une ancienne usine du Pont-de-Claix, au sud de Grenoble, s’est transformée en laboratoire à ciel...

L’EPFL Pays Basque contribue à la remise de logements vacants sur le marché
Dans le cadre d’un partenariat avec SOLIHA Pays Basque et la Ville de Saint Jean de Luz, l’EPFL du Pays...

Conseil national de la refondation logement
Le 5 juin 2023, le CNR logement a fait l’objet d’une restitution en présence d’Elisabeth Borne, Première ministre, et de...

TVA sur marge
Le feuilleton de la TVA sur marge applicable à une cession de terrains à bâtir issus d’une division parcellaire de...

19ème Congrès des Régions de France
Philippe ALPY, Président de l’Association Nationale des EPFL interviendra lors du prochai, congrès des Régions de France le 27 septembre...

Droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
Un projet de décret définit les modalités d’exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles à l’intérieur des zones...

L’EPFL de Savoie intéresse ses membres à l’urbanisme transitoire
Le mardi 25 avril dernier, l’EPFL de Savoie accueillait plus de 30 personnes dans le cadre de l’𝗮𝘁𝗲𝗹𝗶𝗲𝗿 𝘀𝘂𝗿 𝗹’𝘂𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲...

La procédure de bien en état d’abandon manifeste : l’exemple de l’intervention de l’EPFL Guadeloupe à Baillif
UN IMMEUBLE ABANDONNE EN COEUR DE BOURG…Face aux biens en état d’abandon les communes peuvent recourir à la procédure de...